GERESO

PRAKIT "Prévenir un contrôle URSSAF",
ouvrage paru dans une première édition sous le titre "Anticiper son contrôle URSSAF".

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1ère édition
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2de édition
PHASE 1 : CADRER LE CONTRÔLE URSSAF   PHASE 1 : CADRER LE CONTRÔLE URSSAF

P 01 - Note de cadrage

(p. 7)  

P 01 - Note de cadrage

(p. 13)

P 02 - Planning détaillé

 (p. 11)
 

P 02 - Planning détaillé

 (p. 17)

P 03 - Budget détaillé

 (p. 13)  

P 03 - Budget détaillé

 (p. 19)

P 04 - Grille d'analyse des risques

(p. 15)  

P 04 - Grille d'analyse des risques

(p. 21)

P 05 - Plan de communication

(p. 17)  

P 05 - Plan de communication

(p. 23)

Etape 1 : Appréhender les enjeux du contrôle

 

Etape 1 : Appréhender les enjeux du contrôle

M 01 - Exemple d'évaluation financière d'un contrôle URSSAF

 (p. 21)  

M 01 - Exemple d'évaluation financière d'un contrôle URSSAF

 (p. 29)

Etape 2 : Évaluer la probabilité du contrôle

  

Etape 2 : Évaluer la probabilité du contrôle

M 02 - Liste des facteurs déclencheurs d'un contrôle URSSAF

 (p. 27)  

M 02 - Liste des facteurs déclencheurs d'un contrôle URSSAF

 (p. 35)

Etape 3 : Définir les facteurs de risques

  

Etape 3 : Définir les facteurs de risques

M 03 - Questionnaire d'évaluation du risque

(p. 33)  

M 03 - Questionnaire d'évaluation du risque

(p. 41)

Etape 4 : Déterminer les ressources et l'organisation nécessaires

  

Etape 4 : Déterminer les ressources et l'organisation nécessaires

M 04 - Schéma de déroulement de la procédure

(p. 39)  

M 04a - Schéma de déroulement de la procédure

(p. 49)

M 05 - Liste des documents sujets à contrôle

(p. 41)  

M 04b - Liste des documents sujets à contrôle

(p. 51)

M 06 - Liste des comptes comptables consultés

(p. 46)  

M 04c - Liste des comptes comptables consultés

(p. 53)
PHASE 2 : PILOTER LE PROJET DE CONTRÔLE URSSAF   PHASE 2 : PILOTER LE PROJET DE CONTRÔLE URSSAF

P 06 - Compte rendu de réunion

(p. 47)
 

P 06 - Compte rendu de réunion

(p. 57)

P 07 - Fiche de reporting

 (p. 49)
 

P 07 - Fiche de reporting

 (p. 59)

Etape 5 : Valider les pratiques en matière d'avantages en nature et de frais professionnels

  

Etape 5 : Valider les pratiques en matière d'avantages en nature et de frais professionnels

M 07 - Grille d'analyse des avantages en nature et frais professionnels

 (p. 55)  

M 05a - Grille d'analyse des avantages en nature et frais professionnels

 (p. 65)

M 08 - Tableau d'évaluation de l'avantage en nature véhicule

(p. 57)  

M 05b - Tableau d'évaluation de l'avantage en nature véhicule

(p. 67)

M 09 - Tableau d'évaluation de l'avantage en nature logemen

(p. 59)  

M 05c - Tableau d'évaluation de l'avantage en nature logemen

(p. 69)

M 10 - Modèle d'ordre de mission

 (p. 61)  

M 05d - Modèle d'ordre de mission

 (p. 71)

Etape 6 : Vérifier les compléments de rémunération

  

Etape 6 : Vérifier les compléments de rémunération

M 11 - Grille de diagnostic des compléments de rémunération

 (p. 67)  

M 06 - Grille de diagnostic des compléments de rémunération

 (p. 77)

Etape 7 : Valider le calcul de la réduction générale de cotisation

  

Etape 7 : Valider le calcul de la réduction générale de cotisation

M 12 - Grille d'analyse de la réduction générale de cotisation

(p. 71)  

M 07a - Grille d'analyse de la réduction générale de cotisation

(p. 81)

M 13 - Modèle d'état récapitulatif de la réduction générale de cotisation

 (p. 73)  

M 07b - Modèle d'état récapitulatif de la réduction générale de cotisation

 (p. 83)

Etape 8 : Contrôler les dossiers de rupture du contrat de travail

  

Etape 8 : Contrôler les dossiers de rupture du contrat de travail

M 14 - Schéma de vérification des dossiers de rupture

(p. 79)  

M 08a - Schéma de vérification des dossiers de rupture

(p. 89)

M 15 - Schéma de contrôle des limites sociale et fiscale d'une transaction

 (p. 81)  

M 08b - Schéma de contrôle des limites sociale et fiscale d'une transaction

 (p. 91)

Etape 9 : Vérifier les cas particuliers

  

Etape 9 : Vérifier les cas particuliers

M 16 - Grille de diagnostic des cas particuliers

(p. 87)  

M 09 - Grille de diagnostic des cas particuliers

(p. 99)

Etape 10 : Contrôler les sommes versées par le CE, oup ar l'employeur en cas d'absence de CE

  

Etape 10 : Contrôler les sommes versées par le CE, oup ar l'employeur en cas d'absence de CE

M 17 - Questionnaire sur la politique du CE

(p. 93)  

M 10a - Questionnaire sur la politique du CE

(p. 103)

M 18 - Tableau de synthèse sur la positioni de l'URSSAF sur les avantages octroyés par le CE

(p. 95)  

M 10b - Tableau de synthèse sur la positioni de l'URSSAF sur les avantages octroyés par le CE

(p. 105)

Etape 11 : Valider les bases de cotisations

  

Etape 11 : Valider les bases de cotisations

M 19 - Grille de contrôle des bases de cotisations

(p. 93)  

M 11 - Grille de contrôle des bases de cotisations

(p. 113)

Etape 12 : Rédiger le diagnostic

  

Etape 12 : Rédiger le diagnostic

M 20 - Tableau de synthèse des pratiques

(p. 107)  

M 12a - Tableau de synthèse des pratiques

(p. 117)

M 21 - Document de synthèse sur la rédaction d'un rapport

(p. 109)  

M 12b - Document de synthèse sur la rédaction d'un rapport

(p. 119)
PHASE 3 : FAIRE LE BILAN DU PROJET DE CONTRÔLE URSSAF   PHASE 3 : FAIRE LE BILAN DU PROJET DE CONTRÔLE URSSAF

P 08 - Grille de bilan

 (p. 113)
 

P 08 - Grille de bilan

 (p. 123)

Etape 13 : Formuler les préconisations

  

Etape 13 : Formuler les préconisations

M 22 - Check-List des préconisations

(p.117)  

M 13 - Check-List des préconisations

(p.127)