La Rémunération des Expatriés

Mise à jour Mai 2014 incluse

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Sommaire général

A- Calcul des rémunérations de mobilité internationale

A10 - GÉNÉRALITÉS A010 - La rémunération : élément clé d'une politique de mobilité internationale A011 - La rémunération : domaine de la pratique A012 - Techniques inhabituelles dans la gestion des ressources humaines traditionnelles	Télécharger
A20 - MISE EN PLACE D'UNE POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION A020 - Nécessité d'une politique structurée A021 - Système d'équivalence A022 - Exemple de système d'équivalence A023 - Choix des orientations générales de la politique de rémunération A024 - Limites à l'exonération monétaire - Exemple	Télécharger
A30 - SALAIRE DE BASE A030 - Première solution : salaire du pays d'origine A031 - Deuxième solution : salaire du pays d'accueil A032 - Troisième solution : salaire international A033 - Quatrième solution : panache des différentes méthodes	Télécharger
A40 - PRIMES DE MOBILITÉ A040 - Méthodologie A041 - Exemples de primes de mobilité	Télécharger
A50 - SOMMES DESTINÉES À COMPENSER UN SURCOÛT D'EXPATRIATION DIFFÉRENTIEL - DÉFINITION A050 - Matérialisation du système d'équivalence A051 - Différentiel du coût de la vie A052 - Principaux fournisseurs d'indices A053 - Egalisation fiscale / sociale A054 - Logement	Télécharger
A60 - PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES LIÉES À LA DÉCISION D'EXPATRIER A060 - Dépenses de mobilité A061 - Compensation des surcoûts liés à la situation familiale	Télécharger
A70 - AVANTAGES EN NATURE A070 - Avantages matériels A071 - Avantages immatériels	Télécharger
A80 - MISE EN APPLICATION DES PRINCIPES A080 - Méthodes de calcul A081 - Première étape : calculer le salaire net garanti de mobilité A082 - Deuxième étape : calculer le salaire brut à verser	Télécharger

B - Gestion et administration des rémunérations de mobilité internationale

B10 - LIEUX DE PAIEMENT B010 - Détermination du lieu du paiement B011 - Pratiques les plus courantes B012 - Calcul de la part du pays d'accueil B013 - Calcul de la part pays d'origine B014 - Principaux prestataires	Télécharger
B20 - RÉÉVALUATION DE LA RÉMUNÉRATION B020 - Révision annuelle B021 - Prise en compte d'éléments exceptionnels B022 - Autres cas de révision	Télécharger
B30 - CLAUSES DE L'AVENANT DE MOBILITÉ B030 - Clause spécifique de rémunération B031 - Clause type de l'avenant B032 - Dispositions des conventions collectives B033 - Directive du Conseil du 14 octobre 1991	Télécharger
B40 - CSG - CRDS B040 - Situation depuis l'ordonnance du 2 mai 2001 B041 - Dossier fiscal individuel des salariés détachés exonérés B042 - Nouveaux règlements de coordination des systèmes de Sécurtié sociale européenne	Télécharger
B50 - BULLETINS DE PAIE B050 - Difficulté pratique B051 - Forme du bulletin de paie B052 - Paiement de tout ou partie de la rémunération en France B053 - Paiement de l'intégralité de la rémunération dans le pays d'accueil	Télécharger
B60 - RETENUE À LA SOURCE DE L'IMPÔT B060 - Salariés envoyés à l'étranger : retenue à la source du pays d'accueil sur les sommes versées localement B061 - Salariés impatriés en France : retenue à la source de l'impôt français B062 - Retenue à la source de l'impôt français	Télécharger
B70 - PARTICIPATION - INTÉRESSEMENT B070 - Droit des salariés B071 - Modalités pratiques B072 - Régimes social et fiscal des sommes épargnées B073 - Textes applicables B074 - Circulaire interministérielle du 14 septembre 2005 relative à l'épargne salariale	Télécharger
B80 - TAXES ASSISES SUR LES SALAIRES B080 - Taxe sur les salaires B081 - Autres taxes assises sur les salaires	Télécharger
B90 - NORME POUR LES DÉCLARATION DÉMATÉRIALISÉES DES DONNÉES SOCIALES B090 - Réglementation applicable B091 - Remplir en pratique la N 4 DS B092 - Texte applicable	Télécharger

C - Optimisation des rémunérations de mobilité

C10 - MISSIONS DE MOINS DE 183 JOURS (fiscalité France) C010 - Versement de sursalaires exonérés d'impôts C011 - Conséquences des exigences de la Direction Générale des Finances Publiques C012 - Modèle d'attestation de séjour à l'étranger	Télécharger
C20 - INDEMNITÉS FORFAITAIRES DE GRAND DÉPLACEMENT - INDEMNITÉS LIÉES À LA MOBILITÉ ET COTISATIONS SOCIALES FRANCE C020 - Définitions C021 - Missions de moins de 3 mois dans un même lieu C022 - Missions au-delà de 3 mois C023 - Dépassement des limites d'exonération C024 - Limites d'exonération - Barème au 1er janvier 2014 C025 - Autres indemnités ou primes versées à l'occasion d'une mobilité à l'étranger	Télécharger
C30 - UTILISATION DE LA LÉGISLATION FISCALE DU PAYS D'ACCUEIL C030 - Principes généraux C031 - Exemple 1 : Mobilité aux Pays-Bas - La "30% rule" C032 - Exemple 2 : Mobilité à Singapour - Le régime des "Areas representatives"	Télécharger
C40 - RÉMUNÉRATIONS PARTAGÉES C040 - Principes généraux C041 - Contraintes de mise en oeuvre C042 - Conséquences fiscales	Télécharger
C50 - RÉGIME DE PROTECTION SOCIALE C050 - Rappel des principes C051 - Détachement, au sens protection sociale C052 - Conventions et accords internationaux C053 - Liste des conventions ou accords internationaux C054 - Durée de détachement prévue par les conventions et accords internationaux de Sécurité sociale C055 - Expatriation C056 - Systèmes de protection sociale C057 - Choix du statut au regard de la rémunération C058 - Comparaison des coûts - Exemples	Télécharger

Y - Adresses utiles & Index

Y000 - Prestataires utiles - fournisseurs d'indices
Y001 - Institution diverses
Y002 - Ambassades

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Y - Index

Z000 - Index alphabétique

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