La gestion des absences du salarié

Mise à jour Septembre 2013 incluse

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Sommaire général

A - Les absences liées à l'état de santé

A10 - Les contours de la suspension du contrat de travail A10 - Définition de la suspension A11 - Droits et obligations des parties pendant une suspension du contrat	Télécharger
A20 - Accidents du travail, du trajet, maladie professionnelle A20 - Bénéficiaire de la protection A21 - Définition A22 - Protection sociale A23 - Paie A24 - Droit du travail A25 - Épargne salariale A26 - Contestation en matière d'accident du travail, de maladies professionnelles et d'accident de trajet A27 - Tarification des accidents de travail et maladies professionnelles	Télécharger
A30 - La maternité ou l'adoption A30 - Protection sociale A31 - Droit du travail A32 - Paie A33 - Épargne salariale	Télécharger
A40 - La paternité A40 - Protection sociale A41 - Droit du travail A42 - Paie A43 - Épargne salariale	Télécharger
A50 - Le congé parental d'éducation A50 - Protection sociale A51 - Droit du travail A52 - Paie A53 - Épargne salariale	Télécharger
A60 - Le congé de présence parentale A60 - Protection sociale A61 - Droit du travail A62 - Paie A63 - Épargne salariale	Télécharger
A70 - Journée "enfant malade" A70 - Protection sociale, droit du travail et paie A71 - Épargne salariale	Télécharger
A80 - La maladie A80 - Protection sociale A81 - Paie A82 - Droit du travail A83 - Épargne salariale	Télécharger
A90 - Temps partiel thérapeutique A90 - Protection sociale A91 - Droit du travail A92 - Paie A93 - Épargne salariale	Télécharger
A100 - Les congés pour évènement familiaux A100 - Protection sociale, droit du travail et paie A101 - Épargne salariale	Télécharger
A110 - Le congé de solidarité familiale A110 - Protection sociale A111 - Droit du travail A112 - Paie A113 - Épargne salariale	Télécharger
A120 - Le congé de soutien familial A120 - Protection sociale A121 - Droit du travail A122 - Paie A123 - Épargne salariale	Télécharger
A130 - Synthèse des principaux congés familiaux	Télécharger

B - Les absences liées à la formation

B10 - Le congé individuel de formation B10 - Conditions d'accès au CIF-CDI B11 - Mise en oeuvre de CIF-CDI B12 - Statut du salarié en CIF-CDI B13 - Évènement pouvant survenir en CFI-CDI B14 - Le CIF-CDD B15 - Le CFI-CTT	Télécharger
B20 - Le droit individuel à la formation B20 - Conditions d'accès au droit individuel à la formation B21 - Mise en oeuvre du droit individuel à la formation B22 - Portabilité du droit individuel à la formation B23 - DIF-CDD B24 - DIF-CTT	Télécharger
B30 - Le bilan de compétences et la validation des acquis de l'expérience B30 - Le bilan de compétences B31 - La validation des acquis de l'expérience	Télécharger
B40 - La période de professionnalisation B40 - Salarié concernés B41 - Formations possibles B42 - Financement B43 - Mise en oeuvre B44 - Statut du salarié en période de professionnalisation B45 - Période de professionnalisation hors temps de travail	Télécharger

C - Les absences liées à la durée du travail

C10 - Le chômage partiel C10 - Mise en oeuvre du chômage partiel C11 - Chômage partiel et paie C12 - Le statut du salarié en chômage partiel C13 - Chômage partiel et protection sociale C14 - Chômage partiel et épargne salariale C15 - L'activité partielle	Télécharger
C20 - Les congés payés C20 - Ouverture du droit à congés payés C21 - Durée des congés payés C22 - Prise des congés payés C23 - Décompte des congés payés C24 - Caisse des congés payés C25 - Indemnisation des congés payés C26 - Cas particuliers	Télécharger
C30 - Les récupérations du temps de travail C30 - Contrepartie obligatoire en repos C31 - Repos compensateur de remplacement C32 - Jours fériés C33 - Jour de récupération du temps de travail (JRTT) C34 - Pause et récupération	Télécharger

D - Les absences liées à l'exercice d'un mandat

D10 - La grève D10 - Les différents cas de grève D11 - La grève et le droit du travail D12 - La paie du salarié non gréviste D13 - La paie du salarié gréviste D14 - La protection sociale du salarié gréviste D15 - L'épargne salariale du salarié gréviste	Télécharger
D20 - Les heures de délégation D20 - Le crédit d'heure D21 - Les heures de délégation et le droit du travail D22 - La paie des heures de délégation D23 - La protection sociale applicable D24 - Les autres impacts D25 - L'épargne salariale	Télécharger
D30 - Les suspensions pour assistances, conseil et représentation D30 - Assistance et représentation devant le Conseil de Prud'hommes D31 - Temps passé en tant que conseiller du salarié D32 - Congé de formation économique, sociale et syndicale D33 - Congé de formartion des membres du comité d'entreprise D34 - Congé de formation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail	Télécharger

E - Les autres absences

E10 - Le congé pour création d'entreprise E10 - Mise en oeuvre du congé E11 - Refus ou report à l'initiative de l'employeur E12 - La paie du salarié en congé pour création d'entreprise E13 - Congé pour création d'entreprise et épargne salariale E14 - Droit du travail et congé pour création d'entreprise E15 - Protection sociale du salarié en congé pour création d'entreprise	Télécharger
E20 - Congé sabbatique, sans solde, pour convenance personnelle, détention et détention provisoire E20 - Le congé sabbatique E21 - Le congé sans solde E22 - Congés pour convenances personnelles E23 - Détention et détention provisoire	Télécharger
E30 - Les suspensions à l'initiative de l'employeur E30 - La mise à pied disciplinaire E31 - La mise à pied conservatoire E32 - La dispense de préavis	Télécharger
E40 - Le congé de solidarité internationale E40 - Droit du travail E41 - Paie E42 - Épargne salariale	Télécharger
E50 - Les congés civiques (appel préparation à la défense, membre jury) E50 - L'appel de préparation à la défense E51 - Le statut de membre d'un jury	Télécharger

Organismes nationaux de Sécurité sociale
Caisse primaires d'assurance maladie
Caisses d'allocations familiales
DIRECCTE (région) - Directions Régionales des Entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
DIRECCTE (département) - Directions Régionales des Entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Pôle emploi - Direction régionale

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